Gewehrgurt
Brevet suisse · CH719521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719521
- Numéro de demande
- CH000302/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2022
- Publié
- 29 sept. 2023
- Délivré
- 28 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F41C 33/00 (2006.01)
- Classes CPC
- F41C33/002 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.02.2025 B129.09.2023 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 28 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 28.02.2025
Publié dans Swissreg le 28.02.2025
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 29 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.