Élément d'aménagement à déplacement facilité et outil de manipulation

Brevet suisse · CH719529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719529
Numéro de demande
CH000316/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2022
Publié
29 sept. 2023
Délivré
13 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E01F 13/04 (2006.01)
E01F 13/02 (2006.01)
E01F 9/692 (2016.01)
Classes CPC
E01F13/02 (2016-02-01)
E01F13/04 (2013-01-01)
E01F 9/692 (2016-02-01)
Fascicules
13.06.2025 B1
29.09.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 13 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    13.06.2025

    Publié dans Swissreg le 13.06.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 24 mars 2025

    Titre

    Titre
    Élément d'aménagement à déplacement facilité et outil de manipulation. → Élément d'aménagement à déplacement facilité et outil de manipulation
    Classes CIB
    E01F 13/04 (2006.01), E01F 13/02 (2006.01) → E01F 13/04 (2006.01), E01F 13/02 (2006.01), E01F 9/692 (2016.01)
    Classes CCB
    E01F13/02 (2016-02-01) - J, E01F13/04 (2013-01-01) - J → E01F13/02 (2016-02-01) - J, E01F13/04 (2013-01-01) - J, E01F 9/692 (2016-02-01) - J

    Publié dans Swissreg le 24.03.2025

  5. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  6. 29 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2023

Parties

Titulaire

Cornaz SA

Chemin des Grangettes 3, 1165 Allaman

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Michel Cornaz

1165 Allaman

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.