Doppelrotormaschine
Brevet suisse · CH719540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719540
- Numéro de demande
- CH000329/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 25 mars 2022
- Publié
- 13 oct. 2023
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 16/02 (2006.01)B60K 6/26 (2007.10)
- Classes CPC
- B60K6/26 (2013-01-01)H02K16/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.10.2023 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 20 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- 4QT GmbH, c/o Inspire AG, Technoparkstrasse 1, 8005 Zürich → 4QT GmbH, Badenerstrasse 85, 8004 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 13 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2023
Parties
Titulaire
4QT GmbH
8004 Zürich
Mandataire
RENTSCH PARTNER AG
8034 Zürich
Inventeur
Marc Vetter
8057 Zürich
Mladen Terzic
11050 Belgrad, RS
Milos Jecmenica
11221 Belgrad, RS
Uygar Pala
8046 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.