Fussbekleidungsartikel
Brevet suisse · CH719547 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719547
- Numéro de demande
- CH000761/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2022
- Publié
- 1 sept. 2023
- Délivré
- 15 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A43B 23/17 (2006.01)
- Classes CPC
- A43B 23/17 (2013-01-01)A43B 23/088 (2013-01-01)
- Priorité
- US 63/256,521 15.10.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/046726 14.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/064568 20.04.2023
- Fascicules
- 15.04.2025 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 15 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.04.2025
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 3 févr. 2025
Classes CCB
- Classes CCB
- A43B 23/17 (2013-01-01) - J → A43B 23/17 (2013-01-01) - J, A43B 23/088 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 03.02.2025
- 21 janv. 2025
Titre
- Titre
- FUSSBEKLEIDUNGS-HINTERKAPPE FÜR EINFACHEREN EIN- UND AUSTRITT → Fussbekleidungsartikel
- Classes CCB
- A43B 23/17 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
Parties
Inventeur
Foshan City, CN
Los Angeles, US
Cypress, US
Palos Verdes Estates, US
Redondo Beach, US
Torrance, US
Dongguan City, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.