Axe de pivotement amagnétique horloger
Brevet suisse · CH719580 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719580
- Numéro de demande
- CH000398/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 8 avr. 2022
- Publié
- 13 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)C22C 27/04 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/32 (2006.01)G04B 43/00 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B17/32 (2017-08-01)G04B17/063 (2013-01-01)C22C27/04 (2013-01-01)G04B43/007 (2013-01-01)G04B15/14 (2022-05-01)G04B13/02 (2022-05-01)
- Fascicules
- 13.10.2023 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 13 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.