Fermoir de bracelet

Brevet suisse · CH719582 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719582
Numéro de demande
CH000402/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
8 avr. 2022
Publié
13 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/24 (2013-01-01)
Fascicules
13.10.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 13 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2023

Parties

Titulaire

Blancpain SA

Blancpain S.A.

Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nathan Rossier

2925 Buix

Xavier Nydegger

1053 Cugy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.