Encre comportant du graphène
Brevet suisse · CH719589 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719589
- Numéro de demande
- CH000421/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 31 oct. 2023
- Délivré
- 30 août 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/03 (2014.01)C09D 11/52 (2014.01)C09D 11/102 (2014.01)C08K 3/04 (2006.01)
- Classes CPC
- C09D11/037 (2013-01-01)C09D11/102 (2014-09-01)C09D11/52 (2014-09-01)C08K3/042 (2020-01-01)C08K2201/001 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.08.2024 B131.10.2023 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 30 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2024
- 10 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 31 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.