Bande conductrice pour installation de chauffage
Brevet suisse · CH719593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719593
- Numéro de demande
- CH000428/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 31 oct. 2023
- Délivré
- 15 août 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/16 (2006.01)H05B 3/34 (2006.01)H05B 3/12 (2006.01)H05B 3/06 (2006.01)
- Classes CPC
- H05B3/0004 (2021-08-01)H05B3/12 (2018-08-01)H05B3/34 (2013-01-01)H05B3/16 (2013-01-01)H05B 3/06 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.08.2025 B131.10.2023 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 15 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.08.2025
Publié dans Swissreg le 15.08.2025
- 28 mai 2025
Titre
- Titre
- Bande conductrice pour installation de chauffage. → Bande conductrice pour installation de chauffage
- Classes CIB
- H05B 3/16 (2006.01), H05B 3/34 (2006.01), H05B 3/12 (2006.01) → H05B 3/16 (2006.01), H05B 3/34 (2006.01), H05B 3/12 (2006.01), H05B 3/06 (2006.01)
- Classes CCB
- H05B3/0004 (2021-08-01) - J, H05B3/12 (2018-08-01) - J, H05B3/34 (2013-01-01) - J, H05B3/16 (2013-01-01) - J → H05B3/0004 (2021-08-01) - J, H05B3/12 (2018-08-01) - J, H05B3/34 (2013-01-01) - J, H05B3/16 (2013-01-01) - J, H05B 3/06 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 31 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.