Structure électrothermique multicouches autorégulé
Brevet suisse · CH719597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719597
- Numéro de demande
- CH000432/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 31 oct. 2023
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/36 (2006.01)H05B 3/14 (2006.01)//B32B 3/10 (2006.01)//B32B 27/40 (2006.01)//F24D 13/00 (2006.01)//G02B 5/02 (2006.01)
- Classes CPC
- H05B3/145 (2013-01-01)H05B3/36 (2013-01-01)H05B2203/032 (2013-01-01)B32B27/40 (2013-01-01)H05B2203/026 (2013-01-01)G02B5/0284 (2013-01-01)F24D13/00 (2020-01-01)B32B2457/00 (2013-01-01)B32B3/10 (2021-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2023 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 31 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.