Structure multicouche flexible pour fabriquer une batterie

Brevet suisse · CH719599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719599
Numéro de demande
CH000431/2022
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
12 avr. 2022
Publié
31 oct. 2023
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/04 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
B32B 15/04 (2006.01)
B32B 9/04 (2006.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
Classes CPC
B32B15/04 (2021-01-01)
B32B9/045 (2013-01-01)
B32B15/08 (2013-01-01)
H01M10/04 (2022-05-01)
B82Y30/00 (2017-08-01)
B32B2264/108 (2020-08-01)
Fascicules
31.10.2023 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 31 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

Parties

Titulaire

Graphenaton Technologies SA

Chemin du Pré-Fleuri 3, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

Gsmart IP SA

Gsmart-IP S.A.

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

Patrick Muller

1816 Chailly Montreux

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