Structure opto-electronique multicouche flexible

Brevet suisse · CH719603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719603
Numéro de demande
CH000437/2022
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
12 avr. 2022
Publié
31 oct. 2023
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10K 30/50 (2023.01)
C01B 32/15 (2017.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
Classes CPC
B82Y30/00 (2017-08-01)
C01B32/15 (2017-08-01)
Fascicules
31.10.2023 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 13 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.05.2024

  3. 31 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

Parties

Titulaire

Graphenaton Technologies SA

Chemin du Pré-Fleuri 3, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

Gsmart IP SA

Gsmart-IP S.A.

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

Patrick Muller

1816 Chailly Montreux

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