Chauffe-eau
Brevet suisse · CH719606 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719606
- Numéro de demande
- CH000438/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 31 oct. 2023
- Délivré
- 30 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F24H 1/20 (2022.01)F24D 19/00 (2006.01)H05B 3/38 (2006.01)F24H 9/1818 (2022.01)H05B 3/28 (2006.01)
- Classes CPC
- H05B3/286 (2013-01-01)H05B2203/021 (2013-01-01)F24H9/1818 (2022-01-01)F24D19/0092 (2013-01-01)H05B3/38 (2017-08-01)F24H1/202 (2013-01-01)H05B2203/032 (2013-01-01)H05B2203/013 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.09.2024 B131.10.2023 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.05.2026
- 25 mars 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Graphenaton Technologies SA, Chemin du Pré-Fleuri 3, 1228 Plan-les-Ouates → Graphenaton Technologies SA, Boulevard Georges-Favon 26-28, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 25 mars 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Gsmart-IP S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 25 mars 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 27 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 30 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2024
- 16 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2024
- 31 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.