Système de marteau pour mécanisme de sonnerie

Brevet suisse · CH719609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719609
Numéro de demande
CH000450/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2022
Publié
31 oct. 2023
Délivré
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 21/06 (2006.01)
G04B 23/02 (2006.01)
G10K 1/076 (2006.01)
Classes CPC
G04B23/026 (2013-01-01)
G10K1/076 (2023-01-01)
G04B21/06 (2013-01-01)
Fascicules
15.01.2025 B1
31.10.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 25 févr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  4. 25 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  5. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.01.2025

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  6. 31 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Patentsmith SA

Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

Inventeur

Jean-Marie Bouquin

74160 Saint Julien en Genevois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.