Bâtiment construit à partir d'éléments de construction en bois et procédé d'isolation de tels éléments de construction
Brevet suisse · CH719614 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719614
- Numéro de demande
- CH000451/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 15 avr. 2022
- Publié
- 31 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/10 (2006.01)E04C 3/12 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)E04B 5/14 (2006.01)E04B 1/26 (2006.01)E04B 2/70 (2006.01)
- Classes CPC
- E04B5/14 (2013-01-01)E04B1/10 (2013-01-01)E04C3/12 (2013-01-01)E04B1/7604 (2013-01-01)E04B1/26 (2013-01-01)E04B2/701 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2023 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 31 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
Parties
Titulaire
Loïc Pascal
1814 La Tour-de-Peilz
Inventeur
Loïc Pascal
1814 La Tour-de-Peilz
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.