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Brevet suisse · CH719621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719621
Numéro de demande
CH000467/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
22 avr. 2022
Publié
31 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04C 10/00 (2006.01)
G04B 39/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B39/02 (2013-01-01)
G04C10/02 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 31 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Cédric Nicolas

2000 Neuchâtel

Jean-Jacques Born

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.