Objet décoré et son procédé de fabrication

Brevet suisse · CH719644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719644
Numéro de demande
CH000499/2022
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
28 avr. 2022
Publié
15 nov. 2023
Radié
30 août 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
B44C 5/00 (2006.01)
B25G 1/00 (2006.01)
Classes CPC
B44C5/005 (2013-01-01)
B25G1/00 (2013-01-01)
Fascicules
15.11.2023 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2024

  2. 5 déc. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    AWA SWITZERLAND Ltd., Case postale 2243, 2800 Delémont 2 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  3. 5 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  4. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Derwa Technology SA

DERWA TECHNOLOGY SA

Rue du Pâquier 16A, 2350 Saignelégier

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

Samuel Châtelain

2710 Tavannes

Arnaud Guerne

2720 Tramelan

Laurent Wermeille

2350 Saignelégier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.