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Brevet suisse · CH719649 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719649
Numéro de demande
CH000521/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2008
Publié
15 nov. 2023
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B64D 45/04 (2006.01)
G01C 21/00 (2006.01)
G01C 23/00 (2006.01)
Classes CPC
B64D45/04 (2013-01-01)
G01C23/005 (2019-08-01)
G01C21/005 (2013-01-01)
Divisionnaire de
CH001867/2008
Fascicules
15.11.2023 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Claude Nicollier

1015 Lausanne

Reto Galli

3053 Münchenbuchsee

Emmanuel Fleury

2740 Moutier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.