Procédé et équipement d'usinage correctif de pièces microtechniques
Brevet suisse · CH719655 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719655
- Numéro de demande
- CH000513/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 3 mai 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04D 3/00 (2006.01)B23Q 17/24 (2006.01)G04D 7/00 (2006.01)B23K 26/38 (2014.01)//A61B 1/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04D7/004 (2013-01-01)G04D3/0069 (2013-01-01)B23K26/38 (2013-01-01)B23Q17/2471 (2013-01-01)B23Q17/249 (2013-01-01)A61B1/0011 (2013-01-01)G04D3/0087 (2017-01-01)
- Fascicules
- 15.11.2023 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 30 juil. 2024
Inventeur
- Inventeur
- Philippe Jacot, Alfred-Borel 47, 2022 Bevaix, Alain Hess, Route des Iles 20, 1950 Sion, Grégoire Genolet, Route des Iles 20, 1950 Sion, Ivan Calderon, Beau Site 18, 2014 Bôle → Philippe Jacot, Alfred-Borel 47, 2022 Bevaix, Ivan Calderon, Beau Site 18, 2014 Bôle, Grégoire Genolet, Route du Chavalard 13, 1926 Fully, Alain Hess, Rue des Malons 17, 3963 Crans-Montana
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 21 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.