Mouvement mécanique horloger

Brevet suisse · CH719658 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719658
Numéro de demande
CH000515/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
31 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
G04B 33/08 (2006.01)
//G04B 17/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B13/00 (2017-08-01)
G04B15/14 (2022-05-01)
G04B33/08 (2013-01-01)
G04B17/06 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2024 B1
15.11.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 31 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    31.10.2024

    Publié dans Swissreg le 31.10.2024

  4. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  5. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Chronode SA

Rue de France 55, 2400 Le Locle

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Xavier Clément

25390 Fournets Luisans, FR

Jean-François Mojon

2208 Les Hauts-Geneveys

Sébastien Dordor

1290 Versoix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.