Procédé de fabrication de composants horlogers
Brevet suisse · CH719668 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719668
- Numéro de demande
- CH000531/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 6 mai 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H01L 21/3065 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04D 7/10 (2006.01)//F16F 1/10 (2006.01)
- Classes CPC
- H01L21/3065 (2013-01-01)G04D7/10 (2013-01-01)G04B17/066 (2013-01-01)F16F1/10 (2013-01-01)F16F2226/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.11.2023 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.