Heizungsvorrichtung

Brevet suisse · CH719678 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719678
Numéro de demande
CH001447/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
28 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01G 13/06 (2006.01)
F24B 1/08 (2021.01)
Classes CPC
A01G13/06 (2019-02-01)
F24B1/08 (2023-08-01)
Priorité
CH 000563/2022 10.05.2022
Fascicules
28.11.2025 B1
15.11.2023 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 28 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    28.11.2025

    Publié dans Swissreg le 28.11.2025

  3. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Hans Schären

8965 Berikon

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Hans Schären

8965 Berikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.