Photovoltaikanlage
Brevet suisse · CH719681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719681
- Numéro de demande
- CH000550/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 10 mai 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02S 30/20 (2014.01)
- Classes CPC
- H02S30/20 (2014-12-01)
- Fascicules
- 15.11.2023 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 5 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Titulaire
Walter Brunhart
La Paz, BO
Inventeur
Walter Brunhart
La Paz, BO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.