Composition d'électrolyte

Brevet suisse · CH719682 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719682
Numéro de demande
CH000554/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
10 mai 2022
Publié
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01M 10/0567 (2010.01)
H01M 4/04 (2006.01)
H01M 10/0569 (2010.01)
Classes CPC
H01M10/0567 (2013-01-01)
H01M4/0445 (2013-01-01)
H01M10/0569 (2013-01-01)
Fascicules
15.11.2023 A2
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Belenos Clean Power Holding AG

Seevorstadt 6, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Yoann Mettan

1902 Evionnaz

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