Wärmepumpensystem
Brevet suisse · CH719718 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719718
- Numéro de demande
- CH000524/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2023
- Publié
- 30 nov. 2023
- Délivré
- 13 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F25B 30/00 (2006.01)F25B 47/00 (2006.01)F25B 7/00 (2006.01)F25B 49/00 (2006.01)
- Classes CPC
- F25B49/005 (2013-01-01)F25B30/00 (2022-01-01)F25B47/006 (2013-01-01)F25B7/00 (2022-01-01)F25B2600/11 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2022 113 092.4 24.05.2022
- Fascicules
- 13.03.2026 B130.11.2023 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 13 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 13.03.2026
Publié dans Swissreg le 13.03.2026
- 30 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
Parties
Inventeur
Christian Willin
5643 Gummersbach, DE
Florian Hartmann
57868 Weitefeld, DE
Tobias Geibel
35578 Wetzlar, DE
Patrick Hübner
57290 Neunkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.