Kunststofftablar für ein Transportsystem

Brevet suisse · CH719733 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719733
Numéro de demande
CH000656/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
31 mai 2022
Publié
15 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65D 19/38 (2006.01)
B65G 47/38 (2006.01)
B65G 47/52 (2006.01)
Classes CPC
B65G47/38 (2013-01-01)
B65D19/38 (2013-01-01)
B65G47/52 (2018-08-01)
Fascicules
15.12.2023 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 15 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2023

Parties

Inventeur

Axel Ritzberger

8852 Altendorf

Rüdiger Sostmann

49809 Lingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.