2-Komponenten-Systeme auf Basis von silanterminierten Polymeren

Brevet suisse · CH719764 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719764
Numéro de demande
CH000903/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2022
Publié
15 déc. 2023
Délivré
15 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C08L 101/10 (2006.01)
C08L 83/04 (2006.01)
C08L 71/00 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
//C09D 5/34 (2006.01)
Classes CPC
C08L83/04 (2013-01-01)
C08L101/10 (2013-01-01)
C08K3/34 (2013-01-01)
C08L71/00 (2019-08-01)
C09D5/34 (2013-01-01)
Priorité
DE 202022103247.5 09.06.2022
Fascicules
15.04.2025 B1
15.12.2023 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 15 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.04.2025

    Publié dans Swissreg le 15.04.2025

  4. 15 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2023

Parties

Titulaire

FRANKEN SYSTEMS GmbH

Südstrasse 3, 97258 Gollhofen, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Sven Luckert

97320 Sulzfeld am Main, DE

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