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Brevet suisse · CH719767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719767
- Numéro de demande
- CH000705/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2022
- Publié
- 15 déc. 2023
- Délivré
- 29 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01M 50/109 (2021.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/153 (2021.01)
- Classes CPC
- H01M50/109 (2021-01-01)H01M50/153 (2023-08-01)H01M10/0427 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.11.2024 B115.12.2023 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 29 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 29.11.2024
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 15 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.