Pièce hybride métal - céramique

Brevet suisse · CH719782 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719782
Numéro de demande
CH000721/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2022
Publié
29 déc. 2023
Délivré
30 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B22F 7/06 (2006.01)
B22F 3/14 (2006.01)
C04B 35/645 (2006.01)
//G04B 29/02 (2006.01)
Classes CPC
B22F3/14 (2013-01-01)
C04B35/645 (2013-01-01)
B22F7/06 (2013-01-01)
G04B29/027 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2025 B1
29.12.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 30 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.06.2025

    Publié dans Swissreg le 30.06.2025

  4. 29 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2023

Parties

Titulaire

Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA

Route de France 16, 1348 Le Brassus

Norimat SAS

14 rue d'Antipoul, 31300 Toulouse, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Thibaut Le Loarer

74270 Chavannaz, FR

Bastien Nodenot

31400 Toulouse, FR

Romain Epherre

31100 Toulouse, FR

Lucas Raggi

2072 St-Blaise

Yannick Beynet

31300 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.