Klemmtisch für eine Schüttelmaschine
Brevet suisse · CH719783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719783
- Numéro de demande
- CH000588/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 2 juin 2023
- Publié
- 29 déc. 2023
- Délivré
- 30 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01L 9/00 (2006.01)B01F 31/20 (2022.01)B01F 35/42 (2022.01)
- Classes CPC
- B01F31/201 (2022-01-01)B01F35/42 (2022-01-01)B01L9/00 (2023-02-01)C12M27/16 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2022 115 068.2 15.06.2022
- Fascicules
- 13.03.2026 B930.01.2026 B129.12.2023 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 13 mars 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Brevet délivré → Rectification du brevet dans son intégralité
Publié dans Swissreg le 13.03.2026
- 30 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 30.01.2026
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
- 29 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.