Garvorrichtung

Brevet suisse · CH719785 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719785
Numéro de demande
CH000720/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2022
Publié
29 déc. 2023
Délivré
13 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A47J 37/07 (2006.01)
Classes CPC
A47J37/0704 (2013-01-01)
Fascicules
13.12.2024 B1
29.12.2023 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 13 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    13.12.2024

    Publié dans Swissreg le 13.12.2024

  4. 29 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2023

Parties

Titulaire

Born2 KLG

Fuchsweg 5, 4244 Röschenz

Mandataire

Latscha Schöllhorn Partner AG

Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

Inventeur

Andreas Born

4244 Röschenz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.