Article irisé et son procédé de fabrication
Brevet suisse · CH719817 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719817
- Numéro de demande
- CH000765/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2022
- Publié
- 29 déc. 2023
- Délivré
- 13 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B44F 1/14 (2006.01)B05D 5/06 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)
- Classes CPC
- B44F 1/14 (2013-01-01)B05D 5/065 (2013-01-01)G04B 45/0015 (2013-01-01)G02B 5/285 (2016-05-01)
- Fascicules
- 13.06.2025 B129.12.2023 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 13 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 13.06.2025
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
- 17 mars 2025
Classes CIB
- Classes CIB
- G02B 5/28 (2006.01), B05D 5/06 (2006.01), G04B 45/00 (2006.01) → B44F 1/14 (2006.01), B05D 5/06 (2006.01), G04B 45/00 (2006.01), G02B 5/28 (2006.01)
- Classes CCB
- G04B45/0015 (2013-01-01) - J, G02B5/285 (2016-05-01) - J, B05D5/065 (2013-01-01) - J → B44F 1/14 (2013-01-01) - J, B05D 5/065 (2013-01-01) - J, G04B 45/0015 (2013-01-01) - J, G02B 5/285 (2016-05-01) - J
Publié dans Swissreg le 17.03.2025
- 29 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
Parties
Inventeur
Julien Meier
2068 Hauterive
Benoit Baichette
2000 Neuchâtel
Jan Lintymer
25620 Mamirolle, FR
Gabriel Rittiner
2400 Le Locle
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.