Feldgerätekopplung mit zwei Kopplungsorientierungen
Brevet suisse · CH719822 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719822
- Numéro de demande
- CH001531/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 1 déc. 2023
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16L 21/08 (2006.01)F16L 37/08 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 27/06 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)//F16K 31/05 (2006.01)
- Classes CPC
- F16L21/08 (2013-01-01)F16K27/0218 (2013-01-01)F16K27/06 (2013-01-01)F16L37/08 (2016-05-01)F16K31/041 (2016-05-01)F16K31/055 (2013-01-01)
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059709 12.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/228884 03.11.2022
- Fascicules
- 31.01.2024 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.