Bronze-Legierung
Brevet suisse · CH719833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719833
- Numéro de demande
- CH001160/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2023
- Publié
- 1 déc. 2023
- Délivré
- 15 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C22C 9/00 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)
- Classes CPC
- C22C 9/00 (2013-01-01)A44C 27/003 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 102022104609.5 25.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/054104 17.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/161162 31.08.2023
- Fascicules
- 15.06.2026 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.06.2026
Publié dans Swissreg le 15.06.2026
- 16 mars 2026
Classes CIB
- Classes CIB
- C22C 9/00 (2006.01) → C22C 9/00 (2006.01), A44C 27/00 (2006.01)
- Classes CCB
- C22C 9/00 (2013-01-01) - J, A44C 27/003 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 16.03.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.