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Brevet suisse · CH719854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719854
Numéro de demande
CH000800/2022
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
1 juil. 2022
Publié
15 janv. 2024
Radié
10 mai 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
H01L 31/054 (2014.01)
Classes CPC
H01L31/0543 (2014-12-01)
H01L31/0547 (2014-12-01)
Fascicules
15.01.2024 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    10.05.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 10.05.2025

  2. 15 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2024

Parties

Titulaire

Renzo Filippi

28100 Novara, IT

Massimo Basso

36056 Tezze sul Brenta, IT

Inventeur

Renzo Filippi

28100 Novara, IT

Massimo Basso

36056 Tezze sul Brenta, IT

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