Composant polymérisable pour électrolyte polymère solide

Brevet suisse · CH719858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719858
Numéro de demande
CH000802/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
4 juil. 2022
Publié
15 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01M 10/0565 (2010.01)
H01M 10/052 (2010.01)
Classes CPC
H01M10/052 (2013-01-01)
H01M10/0565 (2013-01-01)
H01M2300/0082 (2013-01-01)
Fascicules
15.01.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 15 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2024

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Rémy Camillo

2087 Cornaux

Nathalie Marinakis

2074 Marin-Epagnier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.