Roue à colonnes
Brevet suisse · CH719865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719865
- Numéro de demande
- CH000808/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2022
- Publié
- 15 janv. 2024
- Délivré
- 31 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)//G04D 3/00 (2006.01)//G04F 7/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 13/02 (2024-01-01)G04D3/0082 (2013-01-01)G04F7/0847 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.01.2025 B115.01.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 31 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.01.2025
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
- 7 oct. 2024
Classes CCB
- Classes CCB
- G04B13/026 (2022-05-01) - J, G04D3/0082 (2013-01-01) - A, G04F7/0847 (2013-01-01) - A → G04B 13/02 (2024-01-01) - J, G04D3/0082 (2013-01-01) - A, G04F7/0847 (2013-01-01) - A
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 15 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.