Förderanlage
Brevet suisse · CH719867 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719867
- Numéro de demande
- CH000809/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 6 juil. 2022
- Publié
- 15 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B61B 10/02 (2006.01)B65G 19/24 (2006.01)B65G 19/02 (2006.01)
- Classes CPC
- B65G19/245 (2016-05-01)B65G19/025 (2013-01-01)B61B10/025 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2024 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 15 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.