MEULE
Brevet suisse · CH719873 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719873
- Numéro de demande
- CH000907/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2023
- Publié
- 15 janv. 2024
- Délivré
- 15 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B24D 3/34 (2006.01)
- Classes CPC
- B24D3/342 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2022-138453 31.08.2022
- Fascicules
- 15.01.2024 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 15 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
Parties
Inventeur
Hidenori NAGAI
Tokyo, 143-8580, JP
Naruto FUWA
Tokyo, 143-8580, JP
Takashi YAMAGUCHI
Tokyo, 143-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.