MEULE

Brevet suisse · CH719873 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719873
Numéro de demande
CH000907/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2023
Publié
15 janv. 2024
Délivré
15 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B24D 3/34 (2006.01)
Classes CPC
B24D3/342 (2013-01-01)
Priorité
JP 2022-138453 31.08.2022
Fascicules
15.01.2024 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 15 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2024

Parties

Inventeur

Hidenori NAGAI

Tokyo, 143-8580, JP

Naruto FUWA

Tokyo, 143-8580, JP

Takashi YAMAGUCHI

Tokyo, 143-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.