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Brevet suisse · CH719880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719880
Numéro de demande
CH000741/2023
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 juil. 2023
Publié
15 janv. 2024
Radié
25 oct. 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
Classes CPC
A61B17/864 (2013-01-01)
A61B17/863 (2013-01-01)
Priorité
CN 2022108090602 11.07.2022
Fascicules
15.01.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.10.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2025

  2. 15 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2024

Parties

Titulaire

The Fourth Medical Center of the Chinese People's Liberation Army General Hospital

51 Fucheng Road, Haidian District, Beijing 100000, CN

Mandataire

LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE)

c/o ZEOH GmbH Blegistrasse 15, 6340 Baar

Inventeur

Xinran Ji

100000 Beijing, CN

Zheng Wang

100000 Beijimng, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.