Mécanisme de surprise d'un mécanisme de sonnerie

Brevet suisse · CH719883 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719883
Numéro de demande
CH000825/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2022
Publié
15 janv. 2024
Délivré
31 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 21/12 (2006.01)
G04B 21/04 (2006.01)
Classes CPC
G04B21/12 (2013-01-01)
G04B 21/04 (2013-01-01)
Fascicules
31.07.2025 B1
15.01.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 31 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    31.07.2025

    Publié dans Swissreg le 31.07.2025

  4. 15 mai 2025

    Titre

    Titre
    MECANISME DE SURPRISE D'UN MECANISME DE SONNERIE → Mécanisme de surprise d'un mécanisme de sonnerie
    Classes CIB
    G04B 21/12 (2006.01) → G04B 21/12 (2006.01), G04B 21/04 (2006.01)
    Classes CCB
    G04B21/12 (2013-01-01) - J → G04B21/12 (2013-01-01) - J, G04B 21/04 (2013-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 15.05.2025

  5. 25 févr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  6. 25 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  7. 15 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2024

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Patentsmith SA

Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

Inventeur

Jean-Marie Bouquin

74160 Saint Julien en Genevois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.