MECANISME DE SONNERIE
Brevet suisse · CH719884 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719884
- Numéro de demande
- CH000827/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 11 juil. 2022
- Publié
- 15 janv. 2024
- Radié
- 11 oct. 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 21/12 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B21/12 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.10.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 11.10.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 25 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 25 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 15 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
Parties
Inventeur
Jean-Marie Bouquin
74160 Saint Julien en Genevois, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.