Mécanisme d'embrayage et mécanisme de commande de pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH719885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719885
- Numéro de demande
- CH000826/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2022
- Publié
- 15 janv. 2024
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 21/12 (2006.01)G04B 11/00 (2006.01)G04B 11/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B21/12 (2013-01-01)G04B11/008 (2013-01-01)G04B 11/028 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2025 B115.01.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 25 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 25 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.01.2025
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 21 oct. 2024
Titre
- Titre
- MECANISME D'EMBRAYAGE → Mécanisme d'embrayage et mécanisme de commande de pièce d'horlogerie
- Classes CIB
- G04B 21/12 (2006.01), G04B 11/00 (2006.01) → G04B 21/12 (2006.01), G04B 11/00 (2006.01), G04B 11/02 (2006.01)
- Classes CCB
- G04B21/12 (2013-01-01) - J, G04B11/008 (2013-01-01) - J → G04B21/12 (2013-01-01) - J, G04B11/008 (2013-01-01) - J, G04B 11/028 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 21.10.2024
- 15 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
Parties
Inventeur
74160 Saint Julien en Genevois, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.