Procédé de fabrication d'un composant horloger

Brevet suisse · CH719892 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719892
Numéro de demande
CH000836/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
13 juil. 2022
Publié
31 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04D 3/00 (2006.01)
B44C 3/12 (2006.01)
G04B 19/10 (2006.01)
B21J 1/00 (2006.01)
Classes CPC
B21J1/006 (2013-01-01)
B44C3/123 (2013-01-01)
G04D3/0048 (2013-01-01)
G04B19/10 (2013-01-01)
Fascicules
31.01.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alexandre Netuschill

2414 Le Cerneux-Péquignot

Stewes Bourban

1589 Chabrey

Gregory Kissling

2520 La Neuveville

Loïc Oberson

1110 Morges

Stéphane Lauper

2016 Cortaillod

Pierre Sauret

2208 Les Hauts-Geneveys

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.