Badewasseraufbereitungsanlage
Brevet suisse · CH719898 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719898
- Numéro de demande
- CH000842/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2022
- Publié
- 31 janv. 2024
- Délivré
- 14 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C02F 1/00 (2023.01)
- Classes CPC
- C02F1/004 (2013-01-01)C02F2103/42 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.11.2025 B131.01.2024 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 26 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- RIGLING EICHENBERGER IP AG, Seestrasse 13, 8700 Küsnacht ZH (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 14 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 14.11.2025
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 15 nov. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- RIGLING IP AG, Lenggisrain 73, 8645 Rapperswil-Jona → RIGLING EICHENBERGER IP AG, Seestrasse 13, 8700 Küsnacht ZH
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.