Gioiello anulare

Brevet suisse · CH719912 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719912
Numéro de demande
CH000861/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2022
Publié
31 janv. 2024
Délivré
15 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A44C 9/00 (2006.01)
Classes CPC
A44C9/0053 (2013-01-01)
A44C9/003 (2013-01-01)
Fascicules
15.04.2025 B1
31.01.2024 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 15 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.04.2025

    Publié dans Swissreg le 15.04.2025

  4. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Titulaire

SM Sertissage di Stefano Mantelli

SM SERTISSAGE di Stefano Mantelli

Via Cantonale 26, 6855 Stabio

Mandataire

Fabiano, Franke & MGT Sagl

Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

Inventeur

Stefano Mantelli

6653 Verscio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.