PROCEDE DE FABRICATION D'UN AXE DE PIVOTEMENT DE TYPE HORLOGER

Brevet suisse · CH719921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719921
Numéro de demande
CH001155/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
14 avr. 2022
Publié
1 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 1/16 (2006.01)
Priorité
EP 21169383.3 20.04.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/060147 14.04.2022
Publication PCT
WO2022/223479 27.10.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2026

    Rectifié d’office

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  4. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

Parties

Titulaire

Acrotec R&D SA

ACROTEC R&D SA

Route de l'Europe 7, 2017 Boudry

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

Ivan Calderon

2014 Bole

Philippe Jacot

2022 Bevaix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.