Compacteur de blocs
Brevet suisse · CH719952 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719952
- Numéro de demande
- CH000523/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 16 mai 2023
- Publié
- 15 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E01C 19/48 (2006.01)B60T 7/08 (2006.01)
- Classes CPC
- B60T7/08 (2013-01-01)E01C19/488 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2022-128510 10.08.2022
- Fascicules
- 15.02.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 15 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.02.2024
Parties
Inventeur
Masaya Sekiguchi
15-1, Shimo-osaki, Shiraoka-shi, Saitama, JP
Yuichi Nakagomi
15-1, Shimo-osaki, Shiraoka-shi, Saitama, JP
Yuta Sakai
15-1, Shimo-osaki, Shiraoka-shi, Saitama, JP
Kenichi Nagasawan
15-1, Shimo-osaki, Shiraoka-shi, Saitama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.