Procédé de fabrication d'un article décoratif
Brevet suisse · CH719963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719963
- Numéro de demande
- CH000966/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2022
- Publié
- 29 févr. 2024
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B21D 22/02 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)B44C 1/24 (2006.01)
- Classes CPC
- B21D22/022 (2013-01-01)G04B 37/22 (2024-01-01)B44C 1/24 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2025 B129.02.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.01.2025
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 23 oct. 2024
Classes CIB
- Classes CIB
- B21D 22/02 (2006.01), G04B 37/22 (2006.01) → B21D 22/02 (2006.01), G04B 37/22 (2006.01), B44C 1/24 (2006.01)
- Classes CCB
- B21D22/022 (2013-01-01) - J, G04B37/22 (2022-05-01) - J → B21D22/022 (2013-01-01) - J, G04B 37/22 (2024-01-01) - J, B44C 1/24 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 29 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.