Mécanisme pour mouvement horloger à sonnerie
Brevet suisse · CH719972 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719972
- Numéro de demande
- CH000974/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 18 août 2022
- Publié
- 29 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04B 21/04 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04B 19/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B21/04 (2013-01-01)G04B13/025 (2013-01-01)G04B19/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.02.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 29 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
Parties
Inventeur
Julien Behra
39220 Les Rousses, FR
Fabrice Rochat
1337 Vallorbe
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.