Mécanisme horloger à affichage sautant

Brevet suisse · CH719977 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719977
Numéro de demande
CH000983/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2022
Publié
29 févr. 2024
Délivré
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G04B 27/00 (2006.01)
G04B 19/20 (2006.01)
G04B 19/253 (2006.01)
Classes CPC
G04B27/005 (2013-01-01)
G04B19/253 (2013-01-01)
G04B19/20 (2013-01-01)
Fascicules
15.01.2025 B1
29.02.2024 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.01.2025

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 29 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.02.2024

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Dimitri Glaus

1228 Plan-les-Ouates

Julien Giacobino

1228 Plan-les-Ouates

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.